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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECORAL
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CALDECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALDECO
DECORAL, SAS

Numéro de dépôt :
3993413
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2023
CALDECO de DECORAL

Présentation de la marque CALDECO

Déposée le 27 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CALDECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECORAL domicilié(e) 35 RUE FRANCINE FROMONT, BP 25 - 69511 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 280 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECORAL, M. Fremanteau Laurent domicilié(e) 35 RUE FRANCINE FROMONT, BP 25 - 69511 - VAULX-EN-VELIN - France.

La marque CALDECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALDECO est expirée depuis le 27 mars 2023.

DECORAL a également déposé les autres marques suivantes : ARP , HOX , DIA , DECORAL , CALORALU , DECORAL


DECORAL, SAS - 35 RUE FRANCINE FROMONT, BP 25 - 69511 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 382280311


DECORAL, M. Fremanteau Laurent - 35 RUE FRANCINE FROMONT, BP 25 - 69511 - VAULX-EN-VELIN - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 12 décembre 2013 - Rejet partiel n°614667 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Appareils d'éclairage, de cuisson.